MENTIONS LÉGALES
Structure
« Chérubins Éditions » est une marque déposée à l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle), toute utilisation non autorisée de cette marque ou du logo associé fera l'objet de poursuites. Hébergement Nom de l'hébergeur : WEEBLY, Inc. 460 Bryant Street, #100, San Francisco - Californie 94107 ETATS-UNIS |
|
CHÉRUBINS ÉDITIONS
4 rue du Glapier, 51320 MONTÉPREUX [email protected] Fondatrice, éditrice, graphiste, maquettiste, commerciale et directrice de publication : Sandrine BELAIR Structure juridique : SAS Capital social : 3 200 euros Numéro de SIRET : 821 930 088 00017 RCS : Reims 821 930 088 TVA Intracommunautaire : FR30821930088 Site internet : www.cherubinseditions.weebly.com APE : 5811 Z = Édition de livres Distribution-Diffusion numérique : Immatériel.fr |
Informations
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Chérubins Éditions ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web étant expressément rappelé qu'un lien vers un site non-Chérubins Éditions ne signifie aucunement que les Éditions « Chérubins Éditions » assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l'usage qui peut être fait de tels sites Chérubins Éditions n'exerçant aucun contrôle sur les sites tiers.
Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l'objet d'une demande d'autorisation.
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 Euros d'amende.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les éditions Chérubins Editions ne collectent aucune information personnelle de l'utilisateur de ce site, qui dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition aux coordonnées le concernant. Il lui suffit de nous écrire à l'adresse mail suivante : [email protected]
L'utilisateur inscrit à notre Newsletter, peut mettre fin à ces envois en suivant les indications figurant au bas du mail d'information et ceci à tout instant.
L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Chérubins Éditions ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web étant expressément rappelé qu'un lien vers un site non-Chérubins Éditions ne signifie aucunement que les Éditions « Chérubins Éditions » assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l'usage qui peut être fait de tels sites Chérubins Éditions n'exerçant aucun contrôle sur les sites tiers.
Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l'objet d'une demande d'autorisation.
Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 Euros d'amende.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les éditions Chérubins Editions ne collectent aucune information personnelle de l'utilisateur de ce site, qui dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition aux coordonnées le concernant. Il lui suffit de nous écrire à l'adresse mail suivante : [email protected]
L'utilisateur inscrit à notre Newsletter, peut mettre fin à ces envois en suivant les indications figurant au bas du mail d'information et ceci à tout instant.